Conseil municipal

Prochain conseil municipal :

Délibérations, Procès-Verbaux et Décisions.

Conseil municipal du 4 décembre 2023

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Conseil municipal du 25 septembre 2023

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Conseil municipal du 19 juin 2023

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Conseil municipal du 9 juin 2023

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Conseil municipal du 3 avril 2023

Procès-verbal (454ko)

Lire les délibérations du 03/04/2023

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Voir les conseils municipaux précédents.

Décisions

D2023/71 : Contrats logiciel Berger Levrault (1mo76)

D2023/70 : Avenant convention travaux Cave aux Fleurs (176ko)

D2023/69 : Permis de démolir A361 et A362 (65ko)

D2023/68 : Convention avocat (90ko)

D2023/67 : Avenant contrat prévoyance (105ko)

D2023/66 : Contrat spectacle « Carnet de bord, une aventure musicale » (191ko)

D2023/65 : Contrat spectacle « Super swing jazz band » (183ko)

D2023/63 : Avenant au contrat de vérifications règlementaires (520ko)

D2023/62 : Convention GIG établissement dossiers (588ko)

D2023/61 : Avenant contrat assurance SMACL (107ko)

D2023/59 : Contrat de maintenance – chauffage Pôle éducatif (447ko)

D2023/53 : Demande de subvention et acquisition parcelle A71 (75ko)

D2023/52 : Demande de subvention et acquisition parcelle C611 (76ko)

D2023/51 : Demande de subvention fonds vert (88ko)

D2023/49 : Convention de formation « chariot élévateur » (387ko)

D2023/48 : Convention de formation « échafaudage » (385ko)

D2023/47 : Transfert de crédits section investissement (68ko)

D2023/46 : Convention de spectacle avec l’association LA LISIERE (370ko)

D2023/45 : Bail crèche (331ko)

D2023/44 : Gymnase dojo avenant n°3 lot 4 (279ko)

Voir les décisions précédentes.

Arrêtés réglementaires

Actes administratifs.

Arrêté n°2023/90 : portant règlementation de la circulation et du stationnement route de Limours et rue de la Libération du 22/01 au 21/04/2024. (100ko)

Arrêté n°2023/89 : Travaux d’entretien et de dépannages divers sur le réseau eau potable – année 2024. (88ko)

Arrêté n°2023/88 : Interventions des services techniques municipaux – année 2024. (91ko)

Arrêté n°2023/87 : Interdiction de regroupement et de consommation d’alcool sur la voie publique. (91ko)

Arrêté n°2023/86 : Instauration d’une zone bleue rue du Fer à Cheval et rue de la Libération. (109ko)

Arrêté n°2023/85 : portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Butte au Prieur du 11/12/2023 au 31/12/2023. (90ko)

Arrêté n°2023/84 : portant règlementation de la circulation d’un petit train sur la commune de Bruyères-le-Châtel le 09/12/2023. (78ko)

Arrêté n°2023/83 : portant autorisation d’occupation du domaine public et interdiction de circulation et de stationnement parking place René-Petit et parking de la mairie du 07 au 09/12/2023 (78ko)

Arrêté n°2023/81 : relatif à des travaux effectués par VEOLIA, rue de la Libération, du 04 au 13/12/2023. (167ko)

Arrêté n°2023/80 : portant interdiction de circulation chemin du Grand Rué du 13/12/2023 au 22/12/2023 (80ko)

Arrêté n°2023/79 : relatif aux travaux de maintenance et d’entretien de la signalisation lumineuse et tricolore du 01/01 au 31/12/2024 (88ko)

Arrêté n°2023/78 : relatif aux travaux de maintenance et d’entretien de l’éclairage public du 01/01 au 31/12/2024 (85ko)

Arrêté n°2023/76 : relatif à la règlementation de la circulation et du stationnement rue de Verville, rue des Acacias et rue du Muguet du 06/11 au 31/12/2023. (100ko)

Arrêté n°2023/74 : Interdiction de circulation et du stationnement sur le parking et aux abords du Pôle éducatif rue du Fer à Cheval du 30/10 au 30/11/2023. (82ko)

Arrêté n°2023/73 : Signalisation verticale et horizontale sur l’ensemble de la commune du 30/10 au 31/12/2023(77ko)

Arrêté n°2023/71 : Travaux rue de la Libération/ Piquetterie. (146ko)

Arrêté n°2023/69 : portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la RD82 – Route du Pont d’Arny, du 16/10 au 14/11. (95ko)

Arrêté n°2023/65 : Acquisition par voie de préemption de la parcelle C504. (86ko)

Arrêté n°2023/64 : travaux de reprise du trottoir au 15/17 rue de la Libération les 25 et 26/09/2023. (87ko)

Arrêté n°2023/63 : Occupation du domaine public (échafaudage) au 55 rue de la Libération du 27/09 au 11/10/2023. (91ko)

Arrêté n°2023/62 : travaux de voirie (ouverture de plaque d’égout) rue du Pré d’Arny et rue de la Grange aux Dimes du 25/09 au 31/12/2023. (99ko)

Arrêté n°2023/61 pour les travaux de réfection de l’enrobé devant la maison de santé, 32-34 rue de la Libération. (98ko)

Arrêté n°2023/60 pour les travaux de création d’un bateau au 11 rue des Vignes. (97ko)

Arrêté n°2023/59 relatif à des travaux rue de la Butte au Prieur du 11 au 17/09/2023. (75ko)

Arrêté n°2023/57 relatif à des travaux route d’Arpajon du 28/08 au 07/09/2023 par l’entreprise GTO (95ko)

Arrêté n°2023/56 relatif à des travaux de reprise du trottoir au 16/18 rue de la Libération le 01/09/2023 (88ko)

Arrêté n°2023/54 Réparation conduite télécom rue de la Butte au Prieur le 21/08/2023 (93ko)

Arrêté n°2023/52 Tir d’artifice de divertissement le 09/09/2023 (102ko)

Arrêté n°2023/51 Circulation et stationnement rue de Verville à compter du 07/08/2023 (98ko)

Arrêté n°2023/49 portant règlementation de la circulation et du stationnement allée de la Vigne Dieu du 8 au 09/08/2023. (94ko)

Arrêté n°2023/48 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération – D116 du 18/07/2023 au 17/07/2024 (101ko)

Arrêté n°2023/47 relatif au stationnement rue du Bourg Neuf, jusqu’au 31/08/2023 (90ko)

Arrêté n°2023/46 relatif à un déménagement rue des Terreaux le 07/07/2023 (80ko)

Arrêté n°2023/45 Circulation interdite rue du Bourg Neuf le 27/06 (83ko)

Arrêté n°2023/44 Dérogation interdiction circulation poids lourds (83ko)

Arrêté n°2023/43 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Pré d’Arny du 23/06/2023 au 29/06/2023. (95ko)

Arrêté n°2023/42 portant règlementation de la circulation et du stationnement route d’Arpajon du 20/06/2023 au 09/07/2023 (95ko)

Arrêté n°2023/41 relatif à des travaux de déploiement de la fibre optique du 20/06/2023 au 22/12/2023 (86ko)

Voir les arrêtés précédents.

Conseil d’administration du CCAS

Liste des délibérations du conseil d’administration du CCAS du 12 décembre 2022. (94ko)