Les décisions précédentes

Les décisions du Conseil municipal

D2023/42 : Convention de mise à disposition d’un chapiteau (657ko)

D2023/41 : Assistance MO projet d’aménagement urbain (883ko)

D2023/40 : Avenant au contrat MNT (96ko)

D2023/39 : Vente du camion benne EFFEDI (65ko)

D2023/38 : Vente du véhicule Renault Kangoo (65ko)

D2023/35 : Atelier « Les illusions » le 11/10/2023 (258ko)

D2023/34 : Transfert de crédits section investissement (72ko)

D2023/33 : Entretien des espaces verts communaux (196ko)

D2023/32 : Gymnase/dojo – avenant 2 Lot 4 Electricité (263ko)

D2023/31 : Bail professionnel MDS (981ko)

D2023/30 : Formation professionnelle (493ko)

D2023/29 : Assurance véhicules – avenant 4 (139ko)

D2023/28 : Gymnase/dojo – avenant 4 Lot 3 Bâtiment TCE (267ko)

D2023/27 : Gymnase/dojo – avenant 1 Lot 5 Plomberie (265ko)

D2023/26 : Maintenance logiciel acte graphique (245ko)

D2023/25 : Vérification règlementaires des sites et bâtiments communaux (645ko)

D2023/24 : Formation loi SRU (413ko)

D2023/23 : Assurance auto-collaborateur (843ko)

D2023/22 : Spectacle « Cocon, coquille et cachette, chacun sa maisonnette » le 05/04/2023 (270ko)

D2023/21 : Spectacle « Les racines rouges » le 15/04/2023 (322ko)

D2023/20 : Acquisition parcelle C540 – Demande de subvention (78ko)

D2023/19 : Gymnase/dojo – Lot 7 Equipements sportifs (530ko)

D2023/18 : Maintenance moyens de secours (1.22mo)

D2023/17 : Demande de subvention Fonds verts (87ko)

D2023/16 : Hébergement séjour Accueil-jeunes juillet 2023 (178ko)

D2023/15 : Activités séjour Accueil-jeunes juillet 2023 (173ko)

D2023/14 : Activités séjour ACM juillet 2023 (155ko)

D2023/13 : Hébergement séjour ACM juillet 2023 (151ko)

D2023/12 : Chauffage C3S et Espace BLC (1.77mo)

D2023/11 : Conception site internet (2mo)

D2023/10 : Demande de subvention DSIL 2023 (90ko)

D2023/09 : Demande de subvention DETR 2023 (84ko)

D2023/08 : Chauffage bâtiments communaux (494ko)

D2023/07 : Avenant à la convention relative à la mission CSPS – marché de construction d’un gymnase et d’un dojo. (225ko)

D2023/06 : Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la Maison de santé. (341ko)

D2023/05 : Marché public « Prestation de ménage et de nettoyage au Pôle éducatif « l’arc-en-ciel des savoirs ». (442ko)

D2023/04 : Avenant n°3 au marché de construction d’un gymnase dojo / Lot 3 (110ko)

D2023/03 : Contrat de représentation d’un spectacle avec l’association Les Géotrupes (438ko)

D2023/02 : Avenant n°1 avec l’entreprise SEGE – Marché Gymnase/dojo (531ko)

D2023/01 : Convention avec l’ONF pour l’organisation de battues (392ko)

D2022/82 : Convention de partenariat avec ACTION EMPLOI. (466ko)

D2022/81 : Avenant au contrat AO Biens de la SMACL. (93ko)

D2022/80 : Convention avec la SACPA pour la capture, le ramassage et le transport des animaux errants ou décédés sur la voie publique. (455ko)

D2022/79 : Contrat relatif au concert avec l’association Mélanine Mobile Vibe. (140ko)

D2022/78 : Spectacle « L’hôtel des Lavandières » avec Imagin’action- Compagnie du Regard. (60ko)

D2022/77 : Avenant n°2 au marché public de travaux relatif à la construction d’un gymnase et d’un dojo, lot 3. (470ko)

D2022/76 : Avenant n°1 au marché public de travaux relatif à la construction d’un gymnase et d’un dojo, lot 3. (418ko)

D2022/75 : Contrat avec la Société Les Savants Fous, pour l’organisation d’un atelier sur le thème « Les volcans » le 19/10/2022. (92ko)

D2022/74 : Convention de mise à disposition d’outils d’animation/expositions fournie par la Médiathèque Départementale de l’Essonne. (61ko)

D2022/73 : Avenant n°1 au contrat avec le PNAS concernant l’assurance Responsabilité Civile Collectivités. (395ko)

D2022/72 : Projet de réhabilitation du parc André-Simon – Lot 2 infructueux (61ko)

D2022/71 : Signature du devis pour la location de toilettes sèches pour le festival Sèment et s’aimeront (410ko)

D2022/70 : Charte de partenariat de développement de l’art de la marionnette (129ko)

D2022/69 : Subvention acquisition parcelle C 1023 (68ko)

D2022/68 : Subvention acquisition parcelle B 1784 (67ko)

D2022/66 : contrat de cession du droit de représentation du spectacle « Elixir d’amour » (374ko)

D2022/65 : Assurance Dommage-Ouvrages pour la construction du gymnase/dojo (397ko)

D2022/64 : Convention avec le CIG pour le remboursement de la rémunération des médecins membres du conseil médical (57ko)

D2022/63 : Avenant n°6 au lot 3 du marché de la MDS (776ko)

D2022/28 : Tarifs services municipaux (170ko)

Demande de subvention FFF et Region (56ko)

Convention de formation de l'atelier des clés (419ko)