Arrêtés réglementaires

Actes administratifs.

Arrêté n°2023/39 Mise à jour du PLU (419ko)

Arrêté n°2023/38 Mise à jour du PLU (68ko)

Arrêté n°2023/37 Entretien espaces verts Cœur d’Essonne. (167ko)

Arrêté n°2023/36 portant interdiction de la circulation et du stationnement sur le parking place René-Petit du 30/05/2023 au 02/06/2023. (78ko)

Arrêté n°2023/35 relatif à la signalisation verticale et horizontale sur l’ensemble de la commune du 29/05/2023 au 31/07/2023. (80ko)

Arrêté n°2023/34 portant règlementation de la circulation et du stationnement chemin rural n°30 dit du Jeu de Paume du 30/05/2023 au 29/06/2023. (93ko)

Arrêté n°2023/33 portant règlementation d’un tir d’artifice de divertissement le 10/06/2023 dans le cadre de la Fête communale de la Saint-Didier. (96ko)

Arrêté n°2023/32 relatif aux travaux de maintenance et de lavage des points d’apport volontaire du 17/05/2023 au 31/12/2023. (82ko)

Arrêté n°2023/31 portant portant ouverture d’un chapiteau pouvant recevoir 50 personnes et plus. (75ko)

Arrêté n°2023/30 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération du 22 au 31/05/2023. (94ko)

Arrêté n°2023/29 portant limitation de la vitesse de circulation des véhicules à 30km/h sur l’ensemble de la commune du 12 au 15/05/2023. (83ko)

Arrêté n°2023/28 portant interdiction de regroupement de personnes et de consommation d'alcool sur la voie publique du 15/05/2023 au 15/11/2023. (111ko)

Arrêté n°2023/27 portant obligation de tenir les chiens en laisse et de ramassage des déjections abandonnées sur la voie publique sur l’ensemble de la commune. (106ko)

Arrêté n°2023/25 portant règlementation de la circulation chemin rural n°°47 dit de Bruyères à Courson du 09/05 au 08/06/2023. (86ko)

Arrêté n°2023/24 Dérogation relative à l’interdiction de circulation des poids lourds. (73ko)

Arrêté n°2023/20 Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Pré d’Arny du 11 au 18/04/2023. (81ko)

Arrêté n°2023/19 Occupation du domaine public communal rue du Château pour un déménagement (72ko)

Arrêté n°2023/18 Occupation du domaine public communal rue de Juifs pour un échafaudage (90ko)

Arrêté n°2023/17 portant règlementation de la circulation sur le parcours du carnaval de Bineau le 11/03/2023. (73ko)

Arrêté n°2023/15 portant règlementation de circulation et de stationnement au droit de chantier d’entretien et de propreté de la régie espaces naturels de Cœur d’Essonne Agglomération du 27/02/2023 au 31/12/2023. (135ko)

Arrêté n°2023/14 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Piquetterie du 01/03/2023 au 15/03/2023. (87ko)

Arrêté n°2023/13 relatif aux contrôles de conformité des réseaux eaux usées et eaux pluviales du 25/02/2023 au 31/12/2023. (82ko)

Arrêté n°2023/12 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Pont d’Arny – RD82 du 17/02 au 04/03/2023. (93ko)

Arrêté n°2023/11 portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Bourg Neuf du 22/02 au 22/03/2023 (89ko)

Arrêté n°2023/10 portant règlementation du stationnement dans les hauts de Bruyères du 13/02 au 05/03/2023 (80ko)

Arrêté n°2023/09 : Portant règlementation du stationnement rue du Bourg Neuf du 06/02 au 30/04/2023. (86ko)

Arrêté n°2023/08 : Autorisation d’occupation du domaine public à des fins commerciales. (78ko)

Arrêté n°2023/07 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Donnerie à compter du 23/01/2023. (89ko)

Arrêté n°2023/06 : Portant règlementation du stationnement dans les Hauts de Bruyères du 23/01 au 21/02/2023. (80ko)

Arrêté n°2023/05 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de Soucy le 24/01/2023. (82ko)

Arrêté n°2023/04 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de Verville du 24 au 25/01/2023. (91ko)

Arrêté n°2023/03 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Butte Bellevue du 23 au 24/01/2023. (91ko)

Arrêté n°2023/02 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de l’Eglise du 09 au 11/01/2023. (86ko)

Arrêté n°2023/01 : Portant sur l'autorisation de stationnement à la SARL MBD TAXI (73ko)

Arrêté n°2022/96 : Relatif aux travaux d’entretien et dépannages divers sur le réseau d’eau potable pour 2023 (84ko)

Arrêté n°2022/95 : Relatif aux interventions des services techniques municipaux pour 2023. (86ko)

Arrêté n°2022/94 : Relatif à des travaux de maintenance et d’entretien des réseaux eaux usées et eaux pluviales pour 2023. (84ko)

Arrêté n°2022/93 : Relatif à des investigations sur les réseaux d’assainissement du 02/01/2023 au 23/12/2024. (84ko)

Arrêté n°2022/92 : Portant sur l'interdiction de circulation rue de la Piquetterie jusqu’au 31/01/2023. (74ko)

Arrêté n°2022/91 : Portant sur la règlementation de la circulation rue du Fer à Cheval à compter de ce jour et jusqu’au 31/07/2023. (83ko)

Arrêté n°2022/90 : Arrêté municipal permanent – travaux de maintenance et d’entretien de l’éclairage public du 01/01 au 31/12/2023. (73ko)

Arrêté n°2022/89 : Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue de la Butte Bellevue du 02/01 au 01/02/2023. (76ko)

Arrêté n°2022/88 : Portant sur l'interdiction de la circulation et du stationnement rue du Bourg Neuf du 23/01/2023 au 24/01/2023. (81ko)

Arrêté n°2022/87 : Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue des Acacias du 12 au 26/12/2022 à Bruyères-le-Châtel. (165ko)

Arrêté n°2022/86 : Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement Chemin de la Poussinerie du 12/12/2022 au 31/12/2022 (79ko)

Arrêté n°2022/85 : Portant sur l'interdiction de circulation rue de la Piquetterie du 22/11/2022 au 23/12/2022. (80ko)

Arrêté n°2022/84 : Portant sur la permission de voirie – Occupation provisoire du domaine public rue de la Libération. (147ko)

Arrêté n°2022/83 : Portant sur le stationnement rue des Vignes les 17 et 18 novembre 2022. (67ko)

Arrêté n°2022/82 : Portant sur la fête de Noël les 2 et 3 décembre 2022. (81ko)

Arrêté n°2022/81 : Portant sur la règlementation des heures de mise en service de l’éclairage public. (69ko)

Arrêté municipal permanent n°2022/80 : Portant sur les travaux de maintenance et d’entretien de la signalisation lumineuse et tricolore pour 2023.(76ko)

Arrêté n°2022/79 : Portant sur la fermeture temporaire des courts de tennis extérieurs du C3S à compter de ce jour et jusqu’à la fin des travaux de maintenance (65ko)

Arrêté n°2022/78 : Portant sur l'interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique du 31/10/2022 au 30/04/2023 (93ko)

Arrêté n°2022/77 : Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue du Bourg Neuf, les Hauts de Bruyères et allée de la Vigne Dieu du 14/11 au 03/12/2022 (86ko)

Arrêté n°2022/76 : Portant sur l'occupation du domaine public communal rue des Acacias du 31/10 au 04/11/2022 (66ko)

Arrêté n°2022/75 : Portant sur la réglementation du stationnement rue des Moines Blancs du 3 au 17/11/2022 (72ko)

Arrêté n°2022/74 : Portant sur l'occupation du domaine public communal et réglementation du stationnement rue du Pont Lignol du 24/10/2022 au 07/11/2022 (90ko)

Arrêté n°2022/73 : Portant sur l'occupation du domaine public communal et réglementation du stationnement rue du Pont Lignol du 19/10/2022 au 27/10/2022 (90ko)

Arrêté n°2022/72 : Portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération du 02/11/2022 au 21/11/2022 (87ko)

Arrêté n°2022/71 : Portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Église, rue de la Donnerie et route du Marais du 06/10 au 04/11/2022. (91ko)

Arrêté n°2022/70 : Portant sur l'occupation du domaine public communal rue des Acacias du 17/10/2022 au 20/10/2022. (76ko)

Arrêté n°2022/69 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue du Fer à Cheval et rue de la Butte Bellevue du 17/10/2022 au 16/11/2022 (85ko)

Arrêté n°2022/68 : Portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique. (76ko)

Arrêté n°2022/67 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Piquetterie du 3 au 22/10/2022 (80ko)

Arrêté n°2022/66 : Portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Fer à Cheval et sur le parking du Pôle éducatif du 10/10 au 30/11/2022. (88ko)

Arrêté n°2022/65 : Portant sur la réglementation du stationnement rue de la Libération le 17/09/2022.(69ko)

Arrêté n°2022/64 : Réglementation d’ouverture au public de l’espace naturel sensible de la commune de Bruyères-le-Châtel (180ko)

Arrêté n°2022/63 : portant interdiction de circulation rue du Muguet le 09/09/2022 (74ko)

Arrêté n°2022/62 : Portant règlementation de la circulation et du stationnement rue de Verville du 31/08/2022 au 19/09/2022 (89ko)

Arrêté n°2022/61 : portant réglementation de la circulation et du stationnement route d’Arpajon et rue de la Libération jusqu’au 30/09/2022. (76ko)

Arrêté portant réglementation du stationnement rue de la Libération du 23 au 24/08/2022. (71ko)

2022/59 : Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Libération du 18/07/2022 au 24/04/2023 (93ko)

2022/58 : Réglementation du stationnement rue de Trevoix les 01 et 02/08/2022 (65ko)

2022/57 : Interdiction de circulation et de stationnement rue du Bourg Neuf le 23/08/2022 (67ko)

2022/56 : Réglementation du stationnement rue des Juifs et rue du Bourg Neuf le 30/07/2022 (69ko)

2022/55 : Réglementation du stationnement rue du Pont Lignol du 15 au 19/07/2022 (66ko)

Arrêté portant sur la réglementation du stationnement rue de la piquetterie du 20/07/2022 au 08/08/2022 (80ko)

Arrêté portant réglementation du stationnement rue du pont Lignol le 19/08/2022 (67ko)

Arrêté autorisant l’installation d’une grue ZAC de la Croix de l’Orme à compter du 22/07/2022 (94ko)

Arrêté autorisant l’installation d’une grue ZAC de la Croix de l’Orme à compter du 05/09/2022 (93ko)

Arrêté portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement route d'Arpajon et rue de la Libération du 04/07/22022 au 02/09/2022 (95ko)

Arrêté portant sur la prolongation de l'arrête n°2022/14 du 14/03/2022 portant sur l'interdiction de stationnement sur le parking du centre-ville jusqu'au 30/09/2022 (69ko)

Arrêté portant sur l'instauration d'un dépose minute rue du bourg Neuf (63ko)